Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOLOISIR
/
AQUADOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADOM
PROMOLOISIR S.A.

Numéro de dépôt :
94540841
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque AQUADOM

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMOLOISIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « AQUADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOLOISIR domicilié(e) 34 Grand Sud Avenue RN 10, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOLOISIR S.A. - France.

La marque AQUADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADOM est expirée depuis le 8 septembre 2004.

PROMOLOISIR a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S. PISCINES , LOCAPURE , BIO SYSTEMS , DALINEA CLIP'S SYSTEME , BROMARINE , INSTITUT DE LA PISCINE Depuis 1966 , VAG , L'UNIVERS DU BAIN , DALINEA , AQUAMAID


PROMOLOISIR S.A. - 34 Grand Sud Avenue RN 10, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France


PROMOLOISIR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Abri de piscine non métallique Abri de piscine métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.